Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon!
FRUITIERE DE DOMESSIN, SARL

Numéro de dépôt :
3811554
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2021
Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! de FRUITIERE DE DOMESSIN

Présentation de la marque Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon!

Déposée le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) ZA DE LA GALANDIERE - 38730 - PANISSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) ZA DE LA GALANDIERE - 38730 - PANISSAGE - France.

La marque Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! est expirée depuis le 28 février 2021.

FRUITIERE DE DOMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : FROMANDISE , TOMME DES SILLONS , TOMME DES MONTS , LES 4 DOUCEURS FRAICHES , TOMME DE DOMESSIN FROMAGERIES TERRIER , Tomme des 2 contrées TERRIER La tradition a du bon! , SAVOURIN , MARLIEU , TERRIER , LE SAINT-FELICIEN


FRUITIERE DE DOMESSIN, SARL - ZA DE LA GALANDIERE - 38730 - PANISSAGE - France - SIREN 334805231


FRUITIERE DE DOMESSIN - ZA DE LA GALANDIERE - 38730 - PANISSAGE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Fromages.